Savoie (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 2 février 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mercredi 27 janvier 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (C.M.P.) ; Protection de l'enfant (nouvelle lecture)
    partager
  • jeudi 21 janvier 2016
    3ème séance : République numérique (suite)
    partager
  • mercredi 20 janvier 2016
    MECSS : hospitalisation à domicile (communication de la Cour des comptes)
    partager
  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifié) ; PLF pour 2016 (lecture définitive) ; PLFR pour 2015 (lecture définitive) ; modernisation du système de santé (lecture définitive) ; transports publics de voyageurs (suite)
    partager
  • jeudi 10 décembre 2015
    1ère séance : Sept conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée); accord France-Agence Spatiale Européenne centre spatial guyanais; réseaux des CCI et des chambres de métiers et de l'artisanat; adaptation société au vieillissement
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission des affaires économiques : M. Emmanuel Macron, ministre
    partager
  • lundi 30 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
    partager
  • mercredi 25 novembre 2015
    Croissance, activité et égalité des chances : M. Emmanuel Macron, ministre (suite)
    partager
  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
    partager
  • lundi 23 novembre 2015
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture)
    partager
  • lundi 23 novembre 2015
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (nouvelle lecture)
    partager