Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Rachida DATI, ministre de la culture) :
– mission Culture : M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture ; M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial Patrimoines
– mission Médias, livres et industries culturelles : M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial
– compte d'affectation spéciale Avances à l'audiovisuel public : Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale
Discussion sur la thématique d'évaluation : Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Le crédit d'impôt jeu vidéo : évaluation des retombées économiques et de la rentabilité (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Évaluation de la mise en oeuvre du nouveau programme de transformation créé par la loi de finances pour 2024 et rôle du Parlement (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)

nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur les travaux de la commission.

Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire sur le plan EcoPhyto.

Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.

– Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Nomination d'un rapporteur

Examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 :
- mission « Cohésion des territoires » :
. logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).

Examen des avis budgétaires Entreprises (M. Philippe Bolo, rapporteur), Communications électroniques et économie numérique (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur), et Commerce extérieur (M. Charles Rodwell, rapporteur).
Suite de l'examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).

- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Canu, directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP), Mme Anne Barrois-Chombart, directrice générale adjointe en charge de la politique sportive, M. Patrick Roult, chef du pôle haut-niveau, et M. Sébastien Le Garrec, chef du pôle médical
- À 11 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. David Lappartient, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)