Haute-Savoie (4e circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 4 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 FEVRIER 2014
partager
mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
partager
mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
partager
mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
partager
lundi 20 janvier 2014
1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
partager
jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
partager
jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
partager
jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
partager
jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
partager
mercredi 11 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Egalité entre les femmes et les hommes ; Désignation des membres d'une mission d'information
partager
mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
partager
vendredi 29 novembre 2013
3ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (art 3 adt 12 à la fin )
partager
1
...
41
42
43
44
45
...
48
Page n°43 : 12 résultats affichés sur un total de 566
