• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79014 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : recyclage

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 78997 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 78993 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : CSA

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78654 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78641 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78614 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 15 avril 2015

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  Question au Gouvernement n° 2804 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question posée en séance
• 7 avril 2015

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  Question écrite n° 77337 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 31 mars 2015

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  Question écrite n° 77268 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 31 mars 2015

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  Question écrite n° 77205 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 30 juin 2015