• 24 mars 2015

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  Question écrite n° 76654 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 76193 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 76170 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 76003 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : justice

  Titre : peines

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75986 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75978 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75974 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75956 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75937 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 mars 2015

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  Question écrite n° 75923 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : paiement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017