-
- 1. Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 2. Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport.
- 3. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
- 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement de plusieurs députés
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Reconquête de la biodiversité
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Savoie (4e circonscription)
| Mandat en cours