Mme Sophie Dion

Les Républicains

Haute-Savoie (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 368 de Mme Sophie Dion

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV

Question posée en séance
20 novembre 2012

Question orale sans débat n° 31 de Mme Sophie Dion

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Réponse publiée le 28 novembre 2012
15 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 292 de Mme Sophie Dion

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Question posée en séance
6 novembre 2012

Question écrite n° 9213 de Mme Sophie Dion

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 décembre 2012
6 novembre 2012

Question écrite n° 8868 de Mme Sophie Dion

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 2 avril 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8120 de Mme Sophie Dion

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question sans réponse
23 octobre 2012

Question écrite n° 8075 de Mme Sophie Dion

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 9 avril 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7838 de Mme Sophie Dion

Rubrique : industrie

Titre : équipements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 octobre 2012

Question écrite n° 7825 de Mme Sophie Dion

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : exonération

Réponse publiée le 29 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7714 de Mme Sophie Dion

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 15 janvier 2013

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Mme Sophie Dion

Questions posées (archives)