Examen du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (M. Benoist Apparu et Mme Sandrine Doucet, co-rapporteurs)
Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n° 3736) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité
Présences en réunion

Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les femmes et le numérique et sur l'avant-projet de loi pour une République numérique
Information relative à la Délégation

Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 3163) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Présentation du rapport de la mission d'information sur les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
Présences en réunion