Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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mardi 12 mai 2015
Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Refondation de l'école de la République (deuxième lecture)
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lundi 11 mai 2015
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : Membres du cabinet du ministre de l'économie ; Responsables de la direction des finances publiques
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Refondation de l'école de la République
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire ; Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
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lundi 11 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
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jeudi 7 mai 2015
Commissions des affaires culturelles : Audition M. Jean-Claude Casanova
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