Seine-et-Marne (10e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 30 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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  • jeudi 24 octobre 2013
    Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
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  • jeudi 13 juin 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 3 juin 2013
    1ère séance : Refondation de l'école de la République (deuxième lecture)
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  • mardi 28 mai 2013
    Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : Membres du cabinet du ministre de l'économie ; Responsables de la direction des finances publiques
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  • lundi 11 mars 2013
    1ère séance : Refondation de l'école de la République
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  • jeudi 21 février 2013
    2ème séance : Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire ; Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
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  • mercredi 13 février 2013
    Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
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  • mercredi 19 décembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 DECEMBRE 2012
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  • mercredi 19 décembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
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  • jeudi 22 novembre 2012
    Commissions des affaires culturelles : Audition M. Jean-Claude Casanova
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  • mardi 30 octobre 2012
    Commission des affaires culturelles : PLF 2013 crédits des missions Enseignement scolaire et Recherche et enseignement supérieur
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