M. Emeric Bréhier

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-et-Marne (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 422 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : Union européenne

Titre : Conseil

Question posée en séance
30 octobre 2012

Question écrite n° 8365 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 17 juin 2014
16 octobre 2012

Question écrite n° 6855 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones de revitalisation rurale

Réponse publiée le 2 avril 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6778 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 11 juin 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6719 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Réponse publiée le 25 décembre 2012
9 octobre 2012

Question écrite n° 6381 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 4 février 2014

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