M. François de Mazières

Les Républicains

Yvelines (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 4 décembre 2014
    2ème séance : Lutte contre la gestation pour autrui (suite) ; Déchéance de nationalité pour atteinte aux forces armées de police
    partager
  • mercredi 12 novembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
    partager
  • jeudi 6 novembre 2014
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Santé ; Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Culture ; Sport, jeunesse et vie associative.
    partager
  • mardi 24 juin 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France
    partager
  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Benoît Hamon, ministre
    partager
  • jeudi 23 janvier 2014
    1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
    partager
  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
    partager
  • mercredi 19 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : Mme Aurélie Filippetti, sur la politique culturelle à l'ère du numérique
    partager
  • mercredi 12 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
    partager
  • mercredi 12 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Lescure, pdt de la mission Acte II de l'exception culturelle, et M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
    partager
  • mercredi 5 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (vote solennel); Recrutement à la tête des grandes institutions; Séparation et régulation des activités bancaires (deuxième lecture)
    partager