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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Cessation du mandat d’un député
- 6. Remplacement d’un député
- 7. Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d’une députée
- 2. Favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété
- 3. Autorités administratives et publiques indépendantes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique
- 2. Statut de l’île de Clipperton
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
- 3. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 4. Projet de loi de finances pour 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dispositif de continuité de fourniture de gaz et d’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
- 4. République numérique
- 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
- 7. Démission d’un député
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Somme (2e circonscription)
| Mandat clos le 24 septembre 2023 (16e législature)