-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Syndicat Avenir lycéen
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Vaccination contre la covid-19 en outre-mer
- Stratégie d’utilisation des forces de l’ordre
- Situation sanitaire et politique vaccinale
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Déontologie des forces de l’ordre
- Aides aux métiers de la restauration et de l’hôtellerie
- Report des élections régionales et départementales
- Ouverture des stations de sports d’hiver
- Éducation prioritaire
- Relations entre l’État et les collectivités territoriales
- Réorganisation d’EDF
- Réouverture des restaurants
- Situation sociale à La Réunion
- Minoration du Parlement
- Plan de sauvegarde de l’emploi à General Electric
- Développement du train à hydrogène
- Harcèlement scolaire
- Sécurité globale : utilisation des drones
- Pauvreté
- Personnels des établissements médico-sociaux
- Accès à l’énergie
- Lutte contre le sida
- 2. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 3
- Article 3
- M. Bernard Perrut
- M. Ludovic Pajot
- Amendement no 397
- Sous-amendement no 510
- Amendements nos 125, 13, 494 et 399
- Sous-amendement no 511
- Article 4
- M. Jean-Pierre Door
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pascal Brindeau
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 126, 340, 402, 43, 61, 350, 375 et 128
- Article 4 bis
- Amendement no 27
- Article 4 ter
- M. Bernard Perrut
- Amendements nos 29, 41 et 408 rectifié
- Article 4 quater
- Amendements nos 411, 412
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 477
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 476
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2940, 2939
- Mme Bénédicte Taurine, suppléant M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2264 et 2777
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2948
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2270, 2918, 2956, 2667, 2671 et 2664
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1808, 2966, 2265, 2960, 2660, 1432, 2962, 2666, 2508, 2510, 2959 et 2665
- Après l’article 54
- Amendements nos 2674 et 2933
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3637
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2934, 1201, 1203 et 3011
- Sous-amendement no 3616
- Amendement no 2675
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1202
- Sous-amendement nos 3546
- Amendement no 3369
- Sous-amendements nos 3626, 3625, 3570, 3635, 3573, 3615, 3618, 3567, 3574, 3577, 3569, 3578, 3627, 3550, 3571, 3552, 3568 , 3553 rectifié, 3560, 3542, 3551, 3533, 3555 rectifié, 3589, 3572, 3634, 3532, 3534, 3540, 3543, 3563, 3596, 3603, 3554, 3564, 3565, 3536, 3556, 3548, 3566 et 3561
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1255, 1252, 3021, 1256, 1930, 2678, 1835, 2755, 2769 et 3000
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Amendement no 54
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques ; transformation et fonction publiques ; crédits non répartis ; régimes sociaux et de retraite ; gestion du patrimoine immobilier de l’État ; pensions ; remboursements et dégrèvements
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Alauzet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Holroyd, suppléant M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Yves Hemedinger
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Coquerel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Sylvain Maillard
- M. Michel Zumkeller
- M. Bruno Duvergé
- M. Hubert Wulfranc
- M. Christophe Euzet
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Mission « Gestion des finances publiques » (état B)
- Amendement no 3022
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 1734, 2271, 2272, 2273 et 2715, 2713
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 54
- Mission « Transformation et fonction publiques » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Après l’article 56
- Rappel au règlement
- Après l’article 56 (suite)
- Amendement no 788
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Après l’article 58
- Mission « Remboursements et dégrèvements » (état B)
- Amendement no 3016
- Après l’article 58
- Amendement no 1225
- Écologie, développement et mobilité durables
- Gestion des finances publiques ; transformation et fonction publiques ; crédits non répartis ; régimes sociaux et de retraite ; gestion du patrimoine immobilier de l’État ; pensions ; remboursements et dégrèvements
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au général de Gaulle
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Christine Pires Beaune, suppléant Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Benoit Simian
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Pierre Vatin
- M. Philippe Bolo
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Valérie Petit
- M. Michel Zumkeller
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Vincent Thiébaut
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Yannick Haury
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jimmy Pahun
- M. Gérard Leseul
- Mme Maina Sage
- M. Michel Zumkeller
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Mme Marie Lebec
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilités durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2945 et 3026
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Amendements nos 3025, 2261, 2262 et 2994
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2772, 2774 et 3001
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3010 et 2171
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2263, 2258 et 2717
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2964, 2269, 2457, 2762, 3252, 3180, 3027, 3179, 2130, 3014, 2663, 2842, 631 et 1780
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3005, 2758, 2060, 2668, 2061, 3013 et 2515
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2514, 2516, 2657, 2658, 2659, 2669 et 2975
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Levée de la réserve des votes
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2, 3, 6, 13, 27, 31, 34, 42, 57, 70, 73, 88, 122, 134, 154, 156, 159, 160, 11, 10, 32, 133, 33, 152 rectifié, 72, 131, 150, 148, 161, 1, 116, 56, 15, 25, 66, 149, 67, 93, 94, 151, 167, 163, 5, 4, 128, 108, 109, 130, 90, 89 et 121
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 165 et 146, 144, 145
- Article 2
- Articles 2 bis et 2 ter
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 135, 141, 44 rectifié, 118 et 60
- Article 3 bis A
- Amendement no 110
- Article 3 septies
- Amendement no 95
- Article 3 octies
- Article 3 nonies
- Article 3 duodecies
- Amendement no 46
- Article 3 quindecies
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Articles 4 bis et 4 ter
- Article 6
- Amendement no 8
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Amendement no 7
- Article 9
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendement no 82
- Article 11
- Amendement no 106
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 41
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Réserve des votes
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article premier (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vaucluse (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)