M. Alain Leboeuf

Les Républicains

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 janvier 2014

Question écrite n° 47438 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 12 mai 2015
24 décembre 2013

Question écrite n° 46680 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 17 mars 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46487 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 17 juin 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45901 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45835 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 13 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45834 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 13 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45265 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 1er juillet 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44475 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 21 mars 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44085 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : consommation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43840 de M. Alain Leboeuf

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 28 juillet 2015

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