M. Yannick Moreau

Les Républicains

Vendée (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 février 2017

Question écrite n° 102337 de M. Yannick Moreau

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : jeux vidéo

Réponse publiée le 16 mai 2017
11 janvier 2017

Question au Gouvernement n° 4520 de M. Yannick Moreau

Rubrique : industrie

Titre : construction navale

Question posée en séance
10 janvier 2017

Question écrite n° 101887 de M. Yannick Moreau

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101459 de M. Yannick Moreau

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 décembre 2016

Question écrite n° 101195 de M. Yannick Moreau

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Réponse publiée le 9 mai 2017
24 novembre 2016

Question au Gouvernement n° 4406 de M. Yannick Moreau

Rubrique : politique économique

Titre : croissance et emploi

Question posée en séance
22 novembre 2016

Question écrite n° 100793 de M. Yannick Moreau

Rubrique : outre-mer

Titre : Îles Éparses

Réponse publiée le 24 janvier 2017
11 octobre 2016

Question écrite n° 99759 de M. Yannick Moreau

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 7 mars 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99435 de M. Yannick Moreau

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 14 février 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98680 de M. Yannick Moreau

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Yannick Moreau

Questions posées (archives)