M. Yannick Moreau

Les Républicains

Vendée (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2186 de M. Yannick Moreau

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question posée en séance
14 octobre 2014

Question écrite n° 66289 de M. Yannick Moreau

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 66285 de M. Yannick Moreau

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65600 de M. Yannick Moreau

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 octobre 2014

Question écrite n° 65481 de M. Yannick Moreau

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Réponse publiée le 5 janvier 2016
30 septembre 2014

Question écrite n° 65259 de M. Yannick Moreau

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 septembre 2014

Question écrite n° 65139 de M. Yannick Moreau

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 10 mars 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64289 de M. Yannick Moreau

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Réponse publiée le 22 décembre 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64180 de M. Yannick Moreau

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 14 mars 2017
16 septembre 2014

Question écrite n° 64114 de M. Yannick Moreau

Rubrique : justice

Titre : avocats

Réponse publiée le 5 juillet 2016

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