-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Cessation du mandat d’un député et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du système de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la politique maritime de la France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vendée (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)