Vienne (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission des affaires sociales : Encadrement des stages
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  • mardi 4 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 FEVRIER 2014
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  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 21 janvier 2014
    2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
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  • mercredi 8 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : M. Daniel Lenoir, dg de la Caisse nationale des allocations familiales
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  • mercredi 18 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Avenir et justice du système de retraites ; Exercice, par les élus locaux, de leur mandat
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  • mardi 17 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : égalité entre les femmes et les hommes (avis)
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  • mardi 17 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 17 DECEMBRE 2013
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  • mardi 17 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'odre du jour ; Égalité des territoires ; PLF rectificative pour 2013 (nouvelle lecture)
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