• 4 février 2015

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  Question au Gouvernement n° 2534 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Question posée en séance
• 8 octobre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2134 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : bioéthique

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 25 juin 2014

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  Question au Gouvernement n° 2005 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : santé

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 17 avril 2014

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  Question au Gouvernement n° 1749 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance
• 4 mars 2014

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  Question écrite n° 50909 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 3 juin 2014
• 5 février 2014

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  Question au Gouvernement n° 1603 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : santé

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 18 décembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1447 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : mort

  Titre : euthanasie

  Question posée en séance
• 21 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1367 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question posée en séance
• 22 octobre 2013

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  Question écrite n° 40653 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social

  Réponse publiée le 5 mai 2015
• 18 septembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1116 de Mme Véronique Massonneau

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Question posée en séance