M. Michel Pouzol

Essonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

jeudi 6 octobre 2016

1ère séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias ; Simplification du code du sport ; Code de la consommation et contrats de crédit aux consommateurs
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lundi 18 juillet 2016

1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias
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mercredi 29 juin 2016

Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Bredin, pdte du Centre national du cinéma
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mardi 21 juin 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse ; Remboursement des taxes d'aéroport (votes solennels) ; Création, architecture et patrimoine (CMP) ; Biodiversité (nouvelle lecture)
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lundi 21 mars 2016

1ère séance : Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture)
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lundi 21 mars 2016

1ère séance : Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture)
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lundi 21 mars 2016

1ère séance : Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture)
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mardi 15 mars 2016

Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, de l'architecture et du patrimoine
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mardi 8 mars 2016

2ème séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias (suite)
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mardi 9 février 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (suite) (jusqu'à Adt 158)
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mardi 12 janvier 2016

Commission des affaires culturelles : République numérique (avis)
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lundi 9 novembre 2015

1ère séance : projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : médias, livre et industries culturelles ; culture ; relations avec les collectivités territoriales
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Interventions en commission et en séance (archives)