Essonne (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 28 octobre 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte, pdte de France Télévisions
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  • mardi 27 octobre 2015
    Commission des affaires culturelles : crédits 2016 : médias, livre et industries culturelles
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  • mardi 6 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
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  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
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  • mercredi 30 septembre 2015
    2ème séance : Création, architecture et patrimoine (suite) (article 14 à après l'article 19)
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  • mercredi 30 septembre 2015
    Questions au Gouvernement ; Deuxième dividende numérique (CMP) ; Création,architecture et patrimoine.
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  • mercredi 30 septembre 2015
    Questions au Gouvernement ; Deuxième dividende numérique (CMP) ; Création,architecture et patrimoine.
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  • lundi 28 septembre 2015
    1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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  • lundi 28 septembre 2015
    1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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  • mercredi 16 septembre 2015
    Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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  • mercredi 24 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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