Budget (commission élargie) : crédits 2015 : sport, jeunesse et vie associative
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Budget 2015 : Audiovisuel ; Presse ; Livre et industries culturelles
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Fleur Pellerin, ministre
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Difficultés du monde associatif
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
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