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Mercredi 22 juin 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
— Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)partager -
— Audition de Son Excellence M. Mohamed-Ali Chihi, ambassadeur de Tunisie en France
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Mercredi 13 janvier 2016Session 2015 – 2016
— Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l'Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de M. Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de M. Didier François, journaliste, sur Daech
— Information relative à la commissionpartager -
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels (M. Alain Marty et Mme Marie Récalde, rapporteurs)partager -
Examen du rapport et vote (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
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— Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement, sur les réseaux djihadistes français
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— Audition du général d'armée aérienne Gratien Maire, major général des armées, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle », et de M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission, sur le rapport de la mission relatif à la politique culturelle à l'ère du numérique
Présences en réunionpartager -
Jeudi 28 février 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Présences en réunionpartager -
Mercredi 27 février 2013Session 2012 – 2013
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Amendements examinés par la commission
Présences en réunionpartager
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