M. Jean-Christophe Fromantin

Non inscrit

Hauts-de-Seine (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Eloi Laurent, économiste à l'OFCE, sur l'égalité des territoires
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
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  • lundi 11 mai 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier président de la cour des comptes
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Coprésidence pour les groupes politiques (vote solennel); Dépôt du rapport de la Cour des comptes; Séparation et régulation des activités
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème Séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (fin des articles)
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