-
- 1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
- 2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
(008e)
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (deuxième lecture)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Enseignement supérieur et recherche (suite) (n° 1042)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)