Hauts-de-Seine (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 16 janvier 2014
    MECSS : Financement de la branche famille, auditions de Mme Anne Eydoux ; M. Jean-Louis Deroussen ; M. Pierre Burban
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  • jeudi 16 janvier 2014
    MECSS : Financement de la branche famille, auditions de Mme Anne Eydoux ; M. Jean-Louis Deroussen ; M. Pierre Burban
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  • jeudi 16 janvier 2014
    MECSS : Financement de la branche famille, auditions de Mme Anne Eydoux ; M. Jean-Louis Deroussen ; M. Pierre Burban
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants de salariés
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  • mardi 3 décembre 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 2 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : PLFSS pour 2014 (lecture définitive)
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  • vendredi 29 novembre 2013
    3ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (art 3 adt 12 à la fin )
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  • vendredi 29 novembre 2013
    2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
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  • jeudi 28 novembre 2013
    2ème séance : Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires (suite) ; Expérimentation des maisons de naissance
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  • lundi 25 novembre 2013
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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  • lundi 25 novembre 2013
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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  • lundi 25 novembre 2013
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (articles 1er à 8)
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