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Jeudi 16 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
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Jeudi 16 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
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Mercredi 1 juin 2016Session 2015 – 2016
Table ronde sur le thème du renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations :
Ÿ Association française des managers de la diversité (AFMD) M. Laurent Depond, premier vice-président et directeur diversité du groupe Orange
Ÿ Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) Mme Christine Lazerges, présidente
Ÿ Conseil représentatif des associations noires (CRAN) M. Louis-Georges Tin, président
Ÿ Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE fh) Mme Danielle Bousquet, présidente
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Mercredi 4 novembre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Examen des articles 33 à 47 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
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Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l'association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »
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Mercredi 4 juin 2014Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Information relative à la commission
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Mercredi 30 octobre 2013Session 2013 – 2014
Projet de loi de finances pour 2014 :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 24 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
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Mardi 23 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
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Mardi 23 juillet 2013Session 2012 – 2013
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du logement, sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179)
Examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)partager
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