M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain
Seine-Saint-Denis (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (191e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (n° 828)
    • 2. Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (n° 827)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (189e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (projet de loi et projet de loi organique) (n os 828, 827)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (190e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (188e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (158e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701 ) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (159e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (suite) (n° 701)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (157e)
    partager
    • 1. Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire (Discussion d'une proposition de loi) (n° 332)
    • 2. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Discussion d'une proposition de loi) (n° 725)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (155e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (153e)
    partager
    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (154e)
    partager
    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
1
...
8
9
10
11
12
Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 111