Présentation du rapport d'information sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ; échanges de vues sur le bilan de la législature

Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Examen pour avis de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4312) (M. Olivier Falorni, rapporteur)

Examen de la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4203) (M. Olivier Falorni, rapporteur).

Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis)
Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

Audition de Mme Agnès Michelot et M. Jean Jouzel, rapporteurs au nom de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, de l'avis « Justice climatique : les perspectives post COP21 », et de M. Allain Bougrain-Dubourg, rapporteur au nom de la section de l'environnement de l'avis « Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique »

Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)