Val-de-Marne (10e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Martin, ministre de l'Ecologie, sur les ondes électromagnétiques
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  • mardi 17 septembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, pressenti à la présidence du groupe La Poste
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  • mardi 10 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
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  • mardi 10 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
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  • mardi 23 juillet 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 23 JUILLET 2013
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  • mardi 23 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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  • jeudi 18 juillet 2013
    3ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
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  • mercredi 17 juillet 2013
    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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  • mardi 16 juillet 2013
    Commission des affaires économiques : MM. Gérard Mestrallet et Pierre Sigonnet
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  • jeudi 4 juillet 2013
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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  • jeudi 4 juillet 2013
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
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  • mercredi 3 juillet 2013
    Commission des affaires économiques : M. Jean-Paul Bailly, pdg du groupe La Poste
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