Val-d'Oise (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 11 mai 2015
    Santé mentale : MM. Jimmy Delliste et Jean-Michel Dejenne (syndicats pénitenciaires); table ronde.
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Santé mentale (rapport d'étape)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du pacte de confiance pour l'hôpital
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Interdiction de licenciements boursiers
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Pj enseignement supérieur et recherche ; Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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