Val-d'Oise (10e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 19 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
partager
mercredi 19 février 2014
Commission des finances : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur les résultats de la procédure de mise en conformité
partager
mercredi 19 février 2014
Commission des finances : M. Ambroise Fayolle, Dg de France Trésor
partager
mardi 11 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 11 FEVRIER 2014
partager
mardi 11 février 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Fixation de l'ordre du jour ; Géolocalisation
partager
jeudi 19 décembre 2013
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
partager
jeudi 19 décembre 2013
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
partager
mardi 10 décembre 2013
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
partager
mardi 3 décembre 2013
3ème séance : PLF rectificatif pour 2013 (suite) (discussion générale à Après l'article 7)
partager
mardi 3 décembre 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
partager
mardi 19 novembre 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
partager
mercredi 13 novembre 2013
Commission des finances : M. Pierre Moscovici et M. Bernard Cazeneuve, sur le PLFR 2013
partager
1
...
23
24
25
26
27
...
29
Page n°25 : 12 résultats affichés sur un total de 345
