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Mercredi 29 mai 2024Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2643) (M. Fabien Roussel, rapporteur)
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2645) (M. Édouard Bénard, rapporteur)
Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur les rapports sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants pour l'exercice 2023 et sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité socialepartager -
Mercredi 10 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2118) (M. Paul Christophe, rapporteur)
Examen du rapport d'application de la loi n° 2022 140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants (Mme Michèle Peyron et M. Serge Muller, rapporteurs)partager -
Mardi 21 novembre 2023Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion par l'État des risques naturels majeurs dans les territoires transocéaniques de France, dits d'Outre-mer (n° 1714) (M. Jean-Philippe Nilor, rapporteur) ;
– Examen de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (n° 1766) (Mme Clémence Guetté, rapporteure).partager -
Mardi 31 octobre 2023Session 2023 – 2024
Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) : Mission Travail et emploi
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
- Avis de M. Stéphane Viry, rapporteurpartager -
Lundi 30 octobre 2023Session 2023 – 2024
Eventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Lundi 30 octobre 2023Session 2023 – 2024
Audition de M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des Outre-mer, sur les crédits de la mission « Outre-mer » ;
Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis).partager -
Mardi 10 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie)
- Mission Santé (M. Sébastien Peytavie, rapporteur pour avis) : audition de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santépartager -
Mercredi 19 juillet 2023Session 2022 – 2023
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur les violences urbaines.
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Mercredi 7 juin 2023Session 2022 – 2023
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des Outre-mer
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Mercredi 3 mai 2023Session 2022 – 2023
Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
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