Nouvelle-Calédonie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 24 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
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  • mercredi 20 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 20 FEVRIER 2013
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  • mercredi 20 février 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement; cadre financier pluriannuel de l’Union Européenne; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite).
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  • mardi 12 février 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Coprésidence pour les groupes politiques (vote solennel); Dépôt du rapport de la Cour des comptes; Séparation et régulation des activités
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  • jeudi 31 janvier 2013
    1ère séance : coprésidence paritaire pour les groupes politiques ; Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte
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  • jeudi 24 janvier 2013
    2ème séance : débat sur le projet de fonds européen d’aide aux plus démunis; débat sur la politique de l’hébergement.
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  • mercredi 23 janvier 2013
    Commission des affaires culturelles : audition de M. Olivier Schrameck, dont la nomination en qualité de Pt du CSA est envisagée
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  • mercredi 5 décembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 DECEMBRE 2012
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  • mercredi 5 décembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés; PLFR 2012 (après l'article 24)
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  • mardi 6 novembre 2012
    3ème séance : PLF 2013 seconde partie : Sécurité ; Sécurité civile ; Outre mer
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  • mercredi 31 octobre 2012
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Médias, livre et industries culturelles
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  • mardi 30 octobre 2012
    1ère séance : Questions au gouvernement ; PLFSS (explications de vote et vote solennel)
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