Présentation par M. Serge Letchimy de sa mission sur le recyclage et la valorisation des déchets outre-mer, dans la perspective de l'économie circulaire
Présentation du projet de rapport de M. Jean-Claude Fruteau sur la contribution au service public de l'électricité
Informations relatives à la Délégation

Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur les problèmes de concurrence en outre-mer

Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis) 2

Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer »)

Suite de l'examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 1301) et du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (n° 1302) (M. René Dosière, rapporteur)
Examen du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
Audition, conjointe avec la commission des lois, ouverte à la presse de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » :
- Outre-mer (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis)

Audition, commune avec la commission des Affaires économiques, de M. Victorin Lurel, ministre des Outre mer, sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer »)

Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
Audition, ouverte à la presse de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
- Énergie (M. David Habib, rapporteur pour avis)

Échanges de vues sur les travaux à venir