Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 16 novembre 2016
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Outre-Mer
partager
mercredi 16 novembre 2016
Commission des lois : élection des conseillers municipaux de la Polynésie française ; contrats des groupements d'intérêt économique ; île de Clipperton ; harcèlement sexuel ; protection des données personnelles
partager
vendredi 28 octobre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Sport, jeunesse et vie associative
partager
vendredi 28 octobre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Sécurités
partager
mardi 25 octobre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Outre-mer
partager
mardi 4 octobre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Égalité réelle outre-mer
partager
mardi 27 septembre 2016
Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
partager
jeudi 16 juin 2016
2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
partager
mardi 3 mai 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
jeudi 24 mars 2016
1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
partager
jeudi 24 mars 2016
1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
partager
jeudi 24 mars 2016
1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
partager
1
2
3
...
10
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 112