M. Daniel Gibbes

Les Républicains

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 16 novembre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Outre-Mer
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  • mercredi 16 novembre 2016
    Commission des lois : élection des conseillers municipaux de la Polynésie française ; contrats des groupements d'intérêt économique ; île de Clipperton ; harcèlement sexuel ; protection des données personnelles
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  • vendredi 28 octobre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Sport, jeunesse et vie associative
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  • vendredi 28 octobre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Sécurités
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  • mardi 25 octobre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Outre-mer
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  • mardi 4 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Égalité réelle outre-mer
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  • mardi 27 septembre 2016
    Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • mardi 3 mai 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 24 mars 2016
    1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
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  • jeudi 24 mars 2016
    1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
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  • jeudi 24 mars 2016
    1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
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