M. Daniel Gibbes

Les Républicains

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 19 février 2014
    Délégation aux Outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre, sur le régime de l'organisation commune dans le secteur du sucre et les futurs projets de loi relatifs à l'Outre-mer
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  • lundi 20 janvier 2014
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • jeudi 28 novembre 2013
    1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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  • mercredi 6 novembre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Outre-Mer
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  • jeudi 31 octobre 2013
    2ème séance : Nouvelle-Calédonie (CMP) Outre-Mer (CMP) (discussion générale commune) ; Eligibilité au parlement européen
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  • jeudi 31 octobre 2013
    2ème séance : Nouvelle-Calédonie (CMP) Outre-Mer (CMP) (discussion générale commune) ; Eligibilité au parlement européen
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  • mardi 29 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Outre-mer
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  • mercredi 2 octobre 2013
    2ème séance : Diverses dispositions relatives aux outre-mer (suite) ; Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
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  • mercredi 2 octobre 2013
    2ème séance : Diverses dispositions relatives aux outre-mer (suite) ; Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
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  • mercredi 2 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • jeudi 20 juin 2013
    2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (jusqu'à l'après l'article 2)
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  • mercredi 19 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)
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