M. Daniel Gibbes

Les Républicains
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 24 mars 2016
    1ère séance : Action extérieure des collectivités territoriales ; Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelle lecture) (discussion générale commune)
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  • mercredi 27 janvier 2016
    Commission des lois : Capacités d'intervention des forces de l'ordre (ppl) ; Lutte contre le hooliganisme (ppl) ; Protection de la Nation
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  • vendredi 11 décembre 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (nouvelle lecture)
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  • jeudi 26 novembre 2015
    2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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  • jeudi 26 novembre 2015
    2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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  • mardi 24 novembre 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 3 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; allocution de M. Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain et débat sur le plan d'accès à l'électricité pour le continent africain ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite)
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  • mardi 27 octobre 2015
    Commision élargie : Crédits 2016 Outre-mer
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  • jeudi 16 juillet 2015
    3ème séance : Actualisation programmation militaire 2015-2019 (C.M.P.) ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite) (Après l'article 15 à )
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  • jeudi 16 juillet 2015
    1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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  • mercredi 15 juillet 2015
    2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
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  • jeudi 9 juillet 2015
    1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques
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