M. Daniel Gibbes

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

jeudi 7 mai 2015

Commission des lois : audition de M. Victorien Lurel, ministre des outre-mer
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jeudi 7 mai 2015

Commission des lois : Audition de Mmes Christiane Taubira et Najat Vallaud-Belkacem, minisrtres, sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel
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lundi 4 mai 2015

1ère séance : Accord Fonds de résolution unique ; Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du paquet Energie-Climat de 2008 en France
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mercredi 15 avril 2015

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 AVRIL 2015
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mercredi 15 avril 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement; Renseignement (suite) (article premier, adt 15 à article 2)
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jeudi 26 mars 2015

1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 3 février 2015

3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 13 bis à après l'article 14)
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vendredi 30 janvier 2015

3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (de l'après l'article 10 ter, amendement 1946 à )
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vendredi 12 décembre 2014

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
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vendredi 12 décembre 2014

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 13)
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mardi 4 novembre 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Outre-mer
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jeudi 30 octobre 2014

3ème séance : Modernisation et simplification du droit (nouvelle lecture)
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Interventions en commission et en séance (archives)