M. Daniel Gibbes

Les Républicains

Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 10 avril 2014
    Collectivité de Saint-Martin : auditions diverses
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  • jeudi 10 avril 2014
    Collectivité de Saint-Martin : auditions diverses
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  • mercredi 9 avril 2014
    Commission des lois : Déclaration de domiciliation
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  • mardi 25 février 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 24 février 2014
    1ère séance : Géolocalisation; Reconquête de l'économie réelle (lecture définitive); Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 43 à 121)
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  • jeudi 20 février 2014
    Collectivité de Saint-Martin : Auditions diverses
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  • jeudi 20 février 2014
    Collectivité de Saint-Martin : Auditions diverses
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  • jeudi 20 février 2014
    Collectivité de Saint-Martin : Auditions diverses
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  • jeudi 20 février 2014
    Collectivité de Saint-Martin : Auditions diverses
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  • jeudi 20 février 2014
    Collectivité de Saint-Martin : Auditions diverses
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  • jeudi 20 février 2014
    2ème séance : Voie sacrée nationale
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  • mercredi 19 février 2014
    Délégation aux Outre-mer : M. Victorin Lurel, ministre, sur le régime de l'organisation commune dans le secteur du sucre et les futurs projets de loi relatifs à l'Outre-mer
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