M. Sergio Coronado

Non inscrit

Français établis hors de France (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mercredi 15 avril 2015

2ème séance : Renseignement (suite) (article 2 (inscrits) à l'après l'article 3)
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mardi 14 avril 2015

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 14 AVRIL 2015
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mardi 14 avril 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation du système de santé ; Renseignement (suite) (Article premier (suite) - Adts 52 à 271)
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lundi 13 avril 2015

1ère séance : Renseignement (jusqu'à la fin de la discussion générale)
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lundi 13 avril 2015

1ère séance : Renseignement (jusqu'à la fin de la discussion générale)
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mardi 7 avril 2015

Commission du développement durable : M. Laurent Neyret, professeur de droit, sur le préjudice écologique
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jeudi 2 avril 2015

1ère séance : Saisine et compétences de la CEDH (art. 34-1 de la Constitution) ; Perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale
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jeudi 2 avril 2015

1ère séance : Saisine et compétences de la CEDH (art. 34-1 de la Constitution) ; Perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale
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jeudi 2 avril 2015

1ère séance : Saisine et compétences de la CEDH (art. 34-1 de la Constitution) ; Perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale
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mardi 31 mars 2015

Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, M. Jean-Yves Le Drian et Mme Christiane Taubira, ministres, sur le projet de loi relatif au renseignement
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lundi 30 mars 2015

1ère séance : Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
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mardi 24 mars 2015

3ème séance : Questions sur la politique pénale
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Interventions en commission et en séance (archives)