-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renseignement
- 3. Débat sur le rapport du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation du réseau culturel de la France à l’étranger
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
- 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du secteur de la presse
- 3. Débat sur le rapport d’information relatif au contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Exposition aux ondes électromagnétiques
- 2. Respect du choix de fin de vie pour les patients
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat d’orientation pour la stratégie numérique de la France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)