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1er décembre 2015Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesRéponse publiée le 18 octobre 2016
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6 octobre 2015Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable et 'énergieRéponse publiée le 1er décembre 2015
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6 octobre 2015Rubrique : automobiles et cyclesTitre : pollution et nuisancesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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30 juin 2015Rubrique : transports par eauTitre : portsQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 17 novembre 2015
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23 juin 2015Rubrique : relations internationalesTitre : commerce internationalRéponse publiée le 11 octobre 2016
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9 juin 2015Rubrique : consommationTitre : sécurité alimentaireRéponse publiée le 13 octobre 2015
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7 avril 2015Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetRéponse publiée le 21 avril 2015
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17 mars 2015Rubrique : grandes écolesTitre : école nationale supérieure maritimeRéponse publiée le 2 juin 2015
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27 janvier 2015Rubrique : impôts et taxesTitre : assujettissementRéponse publiée le 22 décembre 2015