M. Michel Bouvard

Union pour un Mouvement Populaire

Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 décembre 2008

Question écrite n° 37904 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 31 mai 2011
16 décembre 2008

Question écrite n° 37903 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 21 avril 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36535 de M. Michel Bouvard

Rubrique : élevage

Titre : caprins

Réponse publiée le 9 février 2010
2 décembre 2008

Question orale sans débat n° 423 de M. Michel Bouvard

Rubrique : animaux

Titre : loups

Réponse publiée le 3 décembre 2008
25 novembre 2008

Question écrite n° 36269 de M. Michel Bouvard

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 7 avril 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36133 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 17 février 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36132 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 3 août 2010
25 novembre 2008

Question écrite n° 36131 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 13 janvier 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36130 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 13 janvier 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36129 de M. Michel Bouvard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 27 janvier 2009

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