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Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques 2024
Présences en réunionpartager -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
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Mercredi 2 novembre 2016Session 2016 – 2017
Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
- Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
Présences en réunionpartager -
Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunionpartager -
Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
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Mercredi 13 janvier 2016Session 2015 – 2016
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité
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Mercredi 18 novembre 2015Session 2015 – 2016
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »
Informations relatives à la Commission
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Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l'association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »
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Mardi 30 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
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Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
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