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Mercredi 5 juin 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921) (M. Paul André Colombani, rapporteur)partager -
Mercredi 5 juin 2024Session 2023 – 2024
Examen, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
Examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)partager -
Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550)
désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549)
désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921)
examen de la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519) (M. Fabien Roussel, rapporteur)
examen de la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518) (M. Édouard Bénard, rapporteur)partager -
Mardi 26 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de représentants du Syndicat national des médecins de protection maternelle et infantile (SNMPMI) : M. Pierre Suesser, Mme Elisabeth Jude Lafitte, Mme Marie-Christine Colombo et Mme Agnès Lacassie-Dechosal.
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Mercredi 20 mars 2024Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2023 285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (n° 2349)
- Examen de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758)partager -
Mercredi 20 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de dirigeants de l'entreprise Les Petits Chaperons rouges – Grandir : M. Sacha Tikhomiroff, directeur général France, et Mme Elodie Colas, directrice régionale Île-de-France Nord.
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Mercredi 6 mars 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
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Mercredi 6 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de représentants de la Fédération nationale « Familles rurales » : Mme Rita Ciccarella Vanderbeke, membre du bureau, référente petite enfance, présidente de la fédération des Bouches du Rhône, M. Vincent Clivio, directeur du développement et de la vie associative et M. Mickaël Philippe, conseiller technique « Solidarité & Cohésion sociale ».
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