M. Olivier Véran

Renaissance

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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29 janvier 2013

Question écrite n° 16457 de M. Olivier Véran

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 30 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15956 de M. Olivier Véran

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 30 avril 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15513 de M. Olivier Véran

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Réponse publiée le 14 mai 2013
8 janvier 2013

Question écrite n° 15109 de M. Olivier Véran

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cycles

Réponse publiée le 25 juin 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13499 de M. Olivier Véran

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 27 août 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12362 de M. Olivier Véran

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle

Réponse publiée le 18 juin 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10429 de M. Olivier Véran

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 19 mars 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9547 de M. Olivier Véran

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 26 mars 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8742 de M. Olivier Véran

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 avril 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8536 de M. Olivier Véran

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 26 mars 2013

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M. Olivier Véran

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