-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques
- Mme Valérie Rabault
- Mme Lise Magnier
- M. Adrien Quatennens
- M. Stéphane Peu
- M. Charles de Courson
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Éric Woerth
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Patricia Lemoine
- M. Ugo Bernalicis
- M. Fabien Roussel
- Mme Jeanine Dubié
- M. Benjamin Dirx
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Éric Coquerel
- Mme Huguette Bello
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. François Pupponi
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Émilie Cariou
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Olivier Véran
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Rappel au règlement
- Débat (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de la fonction publique
- Transformation de la fonction publique
- Pouvoir d’achat
- Situation des aidants
- Politique fiscale
- Avenir de la déclaration d’impôt
- Conséquences de la précarité en matière d’hygiène
- Perspectives au Levant
- Pôle emploi
- Lutte contre la prostitution des mineurs
- Devoir de vigilance des entreprises
- Emplois francs
- Avenir de l’hôpital de Roquefraîche
- Hommage à Michel Crépeau
- Imprimerie Loire Offset Titoulet
- 2. Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Guillaume Chiche
- Mme Valéria Faure-Muntian
- Mme Martine Wonner
- Amendements nos 1, 9, 16 et 28
- M. Dominique Da Silva, rapporteur
- Amendements nos 95, 20 rectifié, 49, 91, 77, 78, 60, 84, 85 et 56
- Article 2
- M. Guillaume Chiche
- Mme Albane Gaillot
- Mme Delphine Bagarry
- Amendements nos 2, 10 et 29
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 bis (suite)
- Amendements nos 1066, 345, 592, 1158, 1355, 2069 (sous-amendement), 2070 (sous-amendement), 1379, 1069 et 1160
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 757, 2041, 1078, 105, 228, 331, 350, 1514 et 1516
- Avant l’article 6
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7A
- Article 7B
- Amendements nos 1852 et 1904, 1919
- Après l’article 7B
- Amendement no 1344
- Article 7C
- Amendements nos 126, 602, 1196, 1921, 1922, 1854, 1923, 1924 et 1317
- Article 7D
- Amendement no 1905
- Après l’article 7D
- Amendements nos 1087 rectifié, 1489 rectifié et 254 rectifié
- Après l’article 5 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Amendements nos 351, 1128, 2073 (sous-amendement), 653, 2074 rectifié (sous-amendement), 652, 1542 et 1541
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes des attaques terroristes en Nouvelle-Zélande et aux Pays-Bas
- 2. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Politique sociale
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Clôture du grand débat national
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Naufrage du Grande America
- Profanations de lieux de culte et de sépultures catholiques
- Fonderies du Poitou
- Réponse du Gouvernement aux mobilisations sociales
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Journée mondiale du travail social
- Augmentation des droits d’inscription à l’université pour les étudiants non européens
- Francophonie
- 3. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 998
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 1151, 304, 309, 401, 978, 337, 1652, 197, 813, 1512 rectifié, 2047, 5, 45, 121, 502, 1185, 1321, 1897, 1915, 1997, 46, 137, 1186 et 198
- Article 2
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Pierre Door
- M. Pierre Dharréville
- M. Paul Christophe
- M. Gilles Lurton
- M. Bernard Perrut
- Mme Anne Brugnera
- Mme Delphine Bagarry
- M. Laurent Furst
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Leclerc
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Joachim Son-Forget
- M. Joël Aviragnet
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 712, 1693, 430 et 1734
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Protéger la population des dangers de la malbouffe
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 60
- Après l’article 3
- Amendements nos 34, 36, 44 rectifié et 61 (sous-amendement)
- Mme Martine Wonner, vice-présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 38 et 17
- Article 4
- M. Frédéric Reiss
- Amendements nos 16 et 45
- Après l’article 4
- Titre
- Amendement no 46
- Suspension et reprise de la séance
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds de soutien à la création artistique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Interdiction du glyphosate
- Discussion générale
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Paul-André Colombani
- Mme Célia de Lavergne
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Turquois
- M. André Chassaigne
- M. Philippe Gomès
- M. Pascal Lavergne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Grégory Besson-Moreau
- Mme Bénédicte Taurine, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 2. Protéger la population des dangers de la malbouffe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Mesures d’urgence économiques et sociales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 166 et 186
- M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 225
- Article 2
- M. Marc Le Fur
- M. Fabrice Brun
- Mme Annie Genevard
- M. Patrick Hetzel
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Isabelle Valentin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Thibault Bazin
- M. Vincent Descoeur
- Mme Catherine Fabre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Caroline Fiat
- Mme Sabine Rubin
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Patrice Verchère
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Éric Ciotti
- M. Martial Saddier
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Marc Le Fur
- M. Fabrice Brun
- Mme Annie Genevard
- M. Patrick Hetzel
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Isabelle Valentin
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Thibault Bazin
- M. Vincent Descoeur
- Mme Caroline Janvier
- M. Ian Boucard
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Caroline Fiat
- M. Martial Saddier
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Joaquim Pueyo
- M. Patrice Verchère
- M. Pierre Dharréville
- M. Philippe Gosselin
- M. Pierre Vatin
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Damien Abad
- M. Daniel Fasquelle
- M. Ludovic Pajot
- M. Laurent Furst
- Mme Danièle Obono
- M. Florian Bachelier
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Amendements nos 201, 11, 25, 39, 50, 52, 67, 77, 106, 132, 150, 207 et 81
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 242, 15, 78, 227 rectifié, 41, 48, 213, 235, 40, 211, 46, 42, 215, 208 et 240 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 1er(suite)
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Mesures d’urgence économiques et sociales
- Rappels au règlement
- Présentation
- Présentation (suite)
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Marc Le Fur
- M. Fabrice Brun
- Mme Annie Genevard
- M. Patrick Hetzel
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Gilles Lurton
- M. Sylvain Maillard
- M. Vincent Descoeur
- M. Ludovic Pajot
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Caroline Fiat
- M. Boris Vallaud
- M. Adrien Quatennens
- M. Daniel Fasquelle
- M. Aurélien Pradié
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 167, 187, 90, 94, 120, 99, 165 et 185
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- Politique fiscale
- Conséquences économiques des blocages
- Politique fiscale
- Organisation territoriale de l’État
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale
- Mouvement des gilets jaunes à La Réunion
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Pouvoir d’achat et justice sociale
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 45
- Article 45 bis A
- Après l’article 45 bis A
- Amendements nos 747, 966 rectifié et 1049 rectifié
- Après l’article 45 bis B
- Amendement no 1044
- Articles 45 ter A et 45 ter B
- Article 45 ter
- Amendement no 858
- Après l’article 45 ter
- Article 45 quater
- Amendement no 1004
- Après l’article 45 quater
- Avant l’article 46
- Article 46
- Article 47
- Amendements nos 466, 1118, 372, 1577, 1580 et 1120
- Article 48
- Article 48 bis
- Article 49
- Après l’article 49
- Article 49 bis A
- Amendement no 567
- Article 49 bis
- Amendement no 862
- Article 50
- Après l’article 50
- Article 50 bis A
- Amendement no 1022
- Article 50 bis
- Après l’article 50 bis
- Article 50 ter
- Article 50 quater
- Après l’article 50 quater
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)