Mme Régine Povéda

Socialiste, écologiste et républicain

Lot-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14^e législature)

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18 novembre 2014

Question écrite n° 69035 de Mme Régine Povéda

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 27 janvier 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68497 de Mme Régine Povéda

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 janvier 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68377 de Mme Régine Povéda

Rubrique : retraites : régime général

Titre : généralités

Réponse publiée le 17 février 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68297 de Mme Régine Povéda

Rubrique : personnes âgées

Titre : résidences pour personnes âgées

Réponse publiée le 15 novembre 2016
4 novembre 2014

Question écrite n° 68210 de Mme Régine Povéda

Rubrique : impôts et taxes

Titre : calcul

Réponse publiée le 2 juin 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67477 de Mme Régine Povéda

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 2 juin 2015
9 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2163 de Mme Régine Povéda

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question posée en séance

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